GCU version 01-jan-2021

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Contrat principal
Annexe 1 : Liste des détenteurs et des entreprises ferroviaires adhérents
Annexe 2 : Définitions
Annexe 3 : Lettre wagon
Annexe 4 : Procès-verbal de constatation d'avarie du wagon

Annexe 5 : Méthode de calcul de la valeur résiduelle d'un wagon
Annexe 6 : Indemnités en cas de privation de jouissance
Annexe 7: Pièces de rechange
Annexe 8 : Règlement intérieur relatif à l'application et l'actualisation du CUU
Annexe 9 : Conditions pour la visite technique d'échange des wagons
Excel avec aperçu des codes de dommages et description
Décharge de responsabilité:
Cet excel ne fait pas partie du contrat et en cas d'incohérence entre les données fournies dans l'excel et l'annexe 9 du contrat, le contrat est toujours en tête. Le Bureau GCU n'est pas responsable de l'exactitude ni de l'exhaustivité de l'excel.




Annexe 10 : Maintenance curative et maintenance préventive
Annexe 11 : Inscriptions et signes sur les wagons
Annexe 12 : Catalogue des avaries aux wagons
Annexe 13 : Liste des réparations pouvant être effectuées par l'EF sur le lieu d'immobilisation du wagon ou à proximité immédiate
Annexe 14 : Conditions supplémentaires pour l'utilisation de wagons lors de transports par ferry-boats et lors de l'échange avec des EF opérant sur voie à écartement international et à écartement large
Annexe 15: Rapport sur l'utilisation kilométrique des wagons (ruk)
Annexe 16: Données techniques des wagons